Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARCHES DU PALAIS
JARD, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4031565
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
LES MARCHES DU PALAIS de JARD

Présentation de la marque LES MARCHES DU PALAIS

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MARCHES DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD domicilié(e) 36 Rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 497 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.

La marque LES MARCHES DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARCHES DU PALAIS est expirée depuis le 11 septembre 2023.

JARD a également déposé les autres marques suivantes : VENDÉE ONE


JARD, Société à Responsabilité Limitée - 36 Rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France - SIREN 453497216


CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER - 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Divertissements, organisation de soirées et de spectacles, boite de nuit, organisation de concours, services de discothèque, organisation de concert ;

Service de restauration, traiteurs, cafés-restaurants, bars.